.svg)
En 2024, nous avons publié plus de 500 articles consacrés à l’actualité du droit social pour les CSE et la défense des salariés. Parmi tous ces articles, certains ont “détonné”. Découvrez le sujet le plus délicat à aborder, le plus étonnant, ou encore le plus people.
Voilà une question qui nous a souvent été posée et que nous avons choisi d’aborder à l’occasion de la journée mondiale du lavage des mains.
Si le sujet vous intéresse, nous vous donnons des pistes d’action pour traiter une telle situation dans notre article..
L'employeur peut-il offrir du muguet aux salariés ?
Même si cela part d’une bonne intention, la réponse n’est pas si simple. Déjà car c’est quand même au CSE de faire des cadeaux aux salariés (domaine des ASC!).
Mais aussi car cela pose des problèmes en cas d’allergie et du fait de la toxicité de la plante…
En 2024, les alertes pollution en raison des sables du Sahara ont été nombreuses. Et les risques potentiels sur la santé ont été soulevés. La question s’est donc naturellement posée de savoir si l’utilisation du droit de retrait était envisageable. A notre sens, s’agissant notamment d’une personne à risque travaillant en extérieur, l’utilisation du droit de retrait peut paraître légitime dans les régions les plus exposées. Mais en cas de litige, c’est aux juges de le déterminer au cas par cas.
Sur le sujet du télétravail, il faut d’abord regarder ce qui se fait dans l’entreprise concernant le recours à un télétravail exceptionnel. Sachant qu’un salarié ne peut pas imposer du télétravail à son employeur, il faut normalement un commun accord.
A garder en tête au prochain épisode de pollution !
La Cour de cassation a rendu une décision très commentée sur le cas du salarié qui cache une liaison intime à son employeur. Elle a en effet reconnu un manquement à l’obligation de loyauté s’agissant d’un salarié RH qui préside le CSE et a des relations intimes avec une salariée DS et élue du personnel…
Un cas particulier qui ne vaut pas pour toutes les liaisons mais dont il est bon de prendre connaissance !
Salarié qui insulte un élu du personnel : une cause de licenciement ?
Normalement les élus du personnel sont un appui pour les salariés de l’entreprise, pas un ennemi. Mais parfois il peut y avoir des débordements.
Dans cet article, nous vous rappelons que dans un tel cas de figure, une sanction est envisageable en cas d’abus de la liberté d’expression.
Une décision de justice rendue à ce sujet montre qu’il est dur de faire des généralités en matière disciplinaire et que les juges ont un vrai rôle à jouer pour apprécier la gravité des faits.
Démission : un salarié peut-il revenir dessus s’il n’a pas écrit la lettre lui-même ?
“C’est pas moi c’est ma femme”. Voilà comment résumer la tactique adoptée par un salarié qui n’avait pas écrit lui-même son courrier de démission. Avec succès puisque la Cour de cassation a tranché qu’il fallait vérifier si le salarié a eu une manifestation claire et non équivoque de démissionner.
Pour ne rien rater de nos actualités, vous pouvez vous inscrire à notre newsletter.
