QVCT : un sujet important pour les CSE

Quel que soit l’effectif de votre entreprise vous devez contribuer à la promotion de la santé, la sécurité et les conditions de travail dans votre entreprise. La QVCT vous concerne donc directement.

Bon à savoir : Vous avez l’habitude d’entendre le terme de QVT plutôt que QVCT ? Sachez que la QVCT a remplacé la QVT en mars 2022. L’objectif étant de recentrer la notion. La qualité de vie au travail vise  “d’abord le travail, les conditions de travail et la possibilité qu’elles ouvrent ou non de ‘faire du bon travail” selon un ANI du 19 juin 2013. L'ANACT souligne qu’il s’agit d’améliorer le travail et de proposer à chacun d’être acteur de son travail. Les propositions de type applications « bien-être » sur smartphone, le sport au travail, la distribution de corbeilles de fruits ne permettent pas d’améliorer durablement l’implication des salariés, leurs façons de travailler ou d’accorder davantage de sens au travail. Il faut une vraie démarche QVTC pour répondre aux questions concrètes de travail (charge de travail, coopération et entraide, autonomie, etc.) et aux enjeux de performance globale (attractivité, transition écologique, etc.).

 A partir de 50 salariés, vos attributions se renforcent. Vous devez notamment être informé et consulté sur les questions relatives aux conditions de travail (C. trav., art. L.2312-8). Sachez également que dans les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d’organisations représentatives, votre employeur doit engager, au moins une fois tous les 4 ans, une négociation sur l’égalité professionnelle et la QVCT (C. trav., art. L. 2242-1).

Pour agir, voici quelques recommandations essentielles :

1. développer un travail de proximité. Vous devez pouvoir recueillir facilement des informations des salariés (mails, questionnaire…) ;
2. prioriser l’action du CSE sur les problématiques spécifiques de l’entreprise (ergonomie des postes, équilibre vie professionnelle-vie personnelle, situation de harcèlement…) ;
3. améliorer la qualité des informations partagées avec l’employeur Il est par exemple possible de  définir, en tant que CSE, les informations que votre employeur vous transmet et leur format.
4. se former.

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Chaque année, depuis plus de 20 ans, l’ANACT organise une semaine dédiée à la QVCT. Plusieurs événements sont organisés lors de cet événement pour échanger sur les connaissances et pistes d’action en faveur de la qualité de vie et des conditions de travail.

La Semaine pour la qualité de vie et des conditions de travail 2025 aura lieu du 16 au 20 juin. 

L’ANACT vient aussi de publier un guide de 10 questions sur la mise en oeuvre de la QVTC. Il traite de questions telles que comment mieux associer le dialogue social et professionnel à la QVTC ou encore comment accorder la QVTC à d’autres démarches (prévention, RSE…).